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Biens immeubles par rapport à biens personnels
Au moment de la clôture de la transaction, la dernière chose que vous désirez est une dispute sur ce qui fait partie de la vente et ce qui n'en fait pas partie. Mais il n'est pas du tout inhabituel pour un acheteur de penser qu'un élément en particulier est compris dans le prix de vente, alors que le vendeur n'a jamais eu l'intention de l'y inclure ! Les exemples les plus classiques sont les rideaux, les luminaires et les lustres. Mais à peu près tout ce qui pourrait être interprété par un acheteur comme "faisant partie de la maison" a le potentiel d'engendrer incompréhension et désaccord.
En général, la loi déclare que tout ce qui fait partie du terrain, est attaché à la maison, est immobile ou ne peut être enlevé sans dommage de même que tout ce qui est accessoire ou dépendant du terrain est un bien immeuble. Les biens personnels sont à la base tout le reste, c'est-à-dire les biens que vous apportez avec vous lorsque vous déménagez.
La loi reconnaît l'intention et la manière dont un élément est attaché en déterminant si un article ou un dispositif d'éclairage est un bien immeuble ou personnel. Les électroménagers intégrés sont en général considérés comme biens immeubles, alors que ceux qui sont autonomes sont des biens personnels. Si enlever l'article exige que l'on retire des clous, il s'agit probablement de biens immeubles. S'il peut être dévissé et retiré sans laisser de trace, c'est peut-être un article qui vous causera certains désaccords !
Pour éviter les problèmes, le vendeur et l'acheteur doivent tous deux faire des listes détaillées de tout article à être inclus dans la vente avant la clôture de la transaction. En tant que vendeur, fournissez à votre agent une liste des articles à être inclus dans la transaction. S'il y a des choses que vous désirez prendre avec vous, et que cela demande le retrait de vis ou de clous, incluez-le dans le contrat.
Souvenez-vous que, comme c'est le cas avec n'importe quoi dans l'immobilier, tout cela est négociable. S'il y a un article unique que vous désirez inclure dans votre achat, vous pouvez peut-être le faire inclure pour un prix raisonnable. En particulier si l'article ne convient pas à la nouvelle maison où déménage le vendeur.